Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALM BEACH
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1635461
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000

Présentation de la marque PALM BEACH

Déposée le 18 octobre 1990 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALM BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PALM BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM BEACH est expirée depuis le 18 octobre 2000.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ICEBERG , CARLTON , (Marque figurative) , PALL MALL , TENNYSON , CARLTON , OMAR , BRIGHTON


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293320 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac, cigarettes, articles pour fumeurs; allumettes